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Eléments du SCoT arrêté le jeudi 22 septembre 2022

Eléments du SCoT arrêté le jeudi 22 septembre 2022

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièce 1.1 : Diagnostic territorial

Pièce 1.1 : Diagnostic agricole, forestier et foncier

Pièce 1.1 : Note de TOPOS

Pièce 1.1 : Atlas de la tache urbaine principale

Pièce 1.2 : Etat Initial de l’Environnement

Pièce 1.3 : Evaluation Environnementale

Pièce 1.4 : Justification des choix du SCoT

Pièce 1.5 : Résumé Non Technique

Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pièce 2 : PADD

Pièce 3 : Document d’Orientation et d’Objectifs

Document d'aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)

Atlas des zones d'activités économiques

Autres documents :

Délibération n° 22-16 portant bilan de la concertation

Délibération n° 22-17 portant arrêt du SCoT

PV débat PADD du 23 février 2022

Bilan de la concertation

Liste indicative des espèces locales

Avis de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestisers (CDPENAF) du Loiret et du Loir-et-Cher

Avis de la CDPENAF du Loiret

Avis de la CDPENAF du Loir-et-Cher

Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAe)

Avis de la MRAe

Avis des personnes publiques associées (PPA)

Avis de la Communauté de Communes Coeur de Beauce

Avis du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB)

Avis de la Chambre d'agriculture du Loiret

Avis de la Région Centre-Val de Loire

Avis du PETR Beauce-Gâtinais-en-Pithiverais

Avis du Pays Dunois

Avis des services de l'Etat

Annexe de l'avis des services de l'Etat

Avis de Reseau de Transport d'Electricité (RTE)

Avis du Département du Loir-et-Cher

Autres remarques

Avis de l'association Arbres-en-Beauce

Analyse des avis PPA et propositions de prise en compte par le PETR Pays Loire Beauce

Analyse des avis PPA et propositions de prise en compte par le PETR Pays Loire Beauce

Documents complémentaires

Liste des sigles et documents à consulter

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